Si vous ne pouviez pas participer à l’AG de copropriété du 6 juin prochain, n’oubliez pas de fournir un Pouvoir.
Habituellement, vous pouvez le confier à une personne de confiance, un voisin, un membre du conseil syndical. Éventuellement, indiquez clairement vos intentions sur les votes sur les résolutions que vous souhaitez porter à travers ce Pouvoir.
Les différentes résolutions qui figurent à l’ordre du jour d’une Assemblée Générale sont votées par les participants (en tenant évidemment compte des « pouvoirs » envoyés par les copropriétaires absents). Suivant la nature de la résolution, différentes majorités sont requises, comme expliqué ci-après.
Elle correspond à la majorité des voix des copropriétaires présents ou représentés à l’assemblée générale qui ont voté. Ce qui exclut donc les abstentionnistes dans le calcul de cette majorité.
Elle concerne toutes les décisions de gestion courante de l’immeuble, et suffit chaque fois que la loi n’a pas exigé une autre majorité. Exemples : travaux d’entretien sur les parties communes et les équipements, approbation des comptes, etc.
A noter que la mise à jour du règlement de copropriété, pour tenir compte de nouveaux textes parus, peut se faire avec cette majorité simple.
Elle correspond à la majorité absolue de toutes les voix de tous les copropriétaires, qu’ils soient présents ou non à l’assemblée. Exemples de décisions concernées : la réalisation de travaux obligatoires du fait de dispositions législatives ou réglementaires (portes d’ascenseurs, ravalements, etc.), la nomination du syndic, etc.
Dans la plupart des cas, si l’assemblée ne dégage pas une majorité absolue, la même assemblée peut statuer, dans un second vote, à la majorité de l’article 24.
Il faut réunir à la fois les deux tiers des voix et la majorité de tous les copropriétaires, présents ou non. Il s’agit de décisions importantes, par exemple l’acquisition ou l’aliénation de parties communes (sans changement de destination de l’immeuble), ou encore l’établissement ou la modification du règlement de copropriété en ce qui concerne l’usage et la gestion des parties communes, etc.
La loi exige l’unanimité de tous les copropriétaires quand il s’agit de décisions fondamentales qui modifient les grands équilibres de l’immeuble. Par exemple, l’aliénation de parties communes, avec changement de destination de l’immeuble, ou encore la modification de la répartition des charges.
La date de la prochaine AG de copropriété pour notre résidence est maintenant fixée au 6 juin 2019.
Les copropriétaires recevront les convocations du syndic dans quelques semaines.
Une copropriété est un objet non-volant parfois mal identifié. Nous avons essayé de donner quelques informations essentielles dans un article permanent sur le sujet : La copropriété.
Lors de l’Assemblée Générale du 3 mai 2018, il a été mentionné le rapport d’étude de sécurité réalisé par la société Cronos. Pour mémoire, ce rapport est disponible sur le site Intranet/Extranet de notre syndic sous le titre de « Etude sécurité Cronos« .
Accessible à tous les copropriétaires en utilisant l’accès personnel qui leur a été confié.
Bonne lecture des 36 pages.
L’Assemblée Générale des copropriétaires de la résidence Apollonia 1 est prévue cette semaine :
Jeudi 3 mai 2018 à 19:00.
Rappel : le lieu est comme à l’habitude la salle (au sous-sol) de la Paroisse Saint Adrien, 39 rue Berthelot, Courbevoie.
Le rôle de l’Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) VINCI, créée lors du lancement, en 1997, de l’opération immobilière qui inclut notre copropriété, est d’assurer la gestion, la maintenance et, si nécessaire, l’évolution des interfaces des différents constituants de cet ensemble immobilier dénommé VINCI.
Il apparaît que certains s’interrogent sur les résolutions consacrées à l’AFUL proposées lors de notre prochaine Assemblée Générale (le 3 mai 2018).
Pour essayer d’éclairer simplement l’ensemble des parties prenantes nous avons préparé un court résumé.
Chère, cher copropriétaire,
Vous vous interrogez peut-être sur la date « précoce » de notre assemblée générale. Cette décision répond à une double contrainte :
Continuer la lecture de AG 2018 – Message du Conseil Syndical
